Mentions Légales

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Informations légales :

Statut du propriétaire : Particulier
Le Propriétaire est : Bernard Sembeilles
Siret : 51500566800022
N° TVA intracommunautaire : FR46 515005668
Adresse postale du propriétaire : 3 Place de la Poste 46500 ALVIGNAC

Le Créateur du site est : Association BSA Group
Le Responsable de la publication est : Bernard Sembeilles
Contacter le responsable de la publication : Formulaire de contact – cliquez ici
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Laurent Carles
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L’hébergeur du site est :

Société o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
www.o2switch.fr

Conditions Générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure.

Le site est mis à jour régulièrement par le propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

Le propriétaire du site se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

Présentation et description des services fournis :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.bernardsembeilles.fr

Le site regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs.

Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication du site.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.

Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.bernardsembeilles.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Crédits & Propriété intellectuelle :

Visuels : iStock, Pixabay, Photothèque Bernard Sembeilles

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https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr

Licence Creative Commons
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